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Engagement de confidentialité
SpaceNet et ces employés s'engage à ne divulguer aucune information concernant les activités et autres données ( plans, études, conceptions, projets, réalisations,renseignements, résultats ... ) de ses clients, dont il pourrait avoir connaissance dans l'accomplissement de ses fonctions et qui serait de nature à porter préjudice à l'entreprise.
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Contrat de Référencement
Entre les soussignés La société Spacenet, ci-après dénommée « le référenceur » d’une part, Et le client, ci-après dénommée « le client » d’autre part, il a été convenu ce qui suit :
Objet
Article 1.
Le présent contrat a pour objet de déterminer les conditions dans lesquelles le référenceur assurera le référencement du site du client auprès des outils de recherche, portails ou annuaires pour permettre à ce site d’être répertorié et de lui assurer une bonne visibilité.
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contrat de maintenance Informatique
Entre les soussignés La société Spacenet, ci-après dénommée (Le mainteneur) d’une part, Et le client, ci-après dénommée (Le client) d’autre part, il a été convenu ce qui suit :
Objet du contrat
ARTICLE 1.
La société Spacenet s’engage à fournir à le client, qui accepte, le service de maintenance du matériel ou des logiciels ci-après désigné dans les conditions prévues au présent contrat.
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Contrat d'hébergement web
Entre les soussignés La société Spacenet, ci-après dénommée « l’hébergeur » d’une part, Et le client, ci-après dénommée « le client » d’autre part, il a été convenu ce qui suit :
Objet
ARTICLE 1.
Le présent contrat a pour objet de définir les conditions juridiques, techniques et financières dans lesquelles la société Spacenet assurera sur son centre serveur l’hébergement (et la maintenance) du service Internet de "le client".
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